TERROIRS ET SAISONS
Présentation de la marque TERROIRS ET SAISONS
Déposée le 9 août 2006 par la Société Anonyme (SA) AMC GRUPO ALIMENTACION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS ET SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-37 du 15 septembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERROIRS ET SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3445406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIRS ET SAISONS arrivera à expiration en date du 9 août 2026.
AMC GRUPO ALIMENTACION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37
Renouvellement sans limitation le 17 août 2016 n°2625975 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-08-17